Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10393 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Pollutions de stock des sols forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18292 posée par Mme Michèle André

    Moyens de la justice et de ses juridictions

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0651S posée par M. Daniel Laurent

    Fiscalité et cognac

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses