Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07129 posée par M. Arnaud Bazin

    Pollution et encombrements de l'orbite terrestre

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05539 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly

    Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05020 posée par M. Gaëtan Gorce

    Stratégie du Gouvernement en matière d'ouverture des données publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sécurité des données personnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible