Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 09735 posée par M. Joshua Hochart

Situation des sans-abris en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09491 posée par Mme Else Joseph

Mesures à prendre face à la situation critique de l'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

Recrudescence des drogues en France et en Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0770S posée par Mme Corinne Féret

Situation de la psychiatrie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

22/06/2023
Pertinence
Question n° 05763 posée par Mme Sabine Drexler

Recrudescence des arnaques à la carte bancaire via le spoofing

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

16/03/2023
Pertinence