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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 277 trouvées
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Question n° 21044 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique gouvernementale en faveur du chômage
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 11106 posée par M. Michel Doublet
Enjeux liés à la connaissance du génome humain
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Fusion Dassault-Aérospatiale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18436 posée par M. Nicolas About
Restructuration des industries de défense dans le domaine des satellites
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18528 posée par M. Bernard Piras
Délocalisation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 26309 posée par M. José Balarello
Initiative de défense stratégique du gouvernement des USA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10116 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement français concernant la télévision haute définition
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10224 posée par M. Jacques Mahéas
Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03418 posée par M. Pierre Charon
Quel horizon fiscal pour les contribuables ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06542 posée par M. Daniel Percheron
Évasion fiscale des entreprises
La question est caduque
Pertinence