Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01189 posée par M. Michel Fontaine

Hypertension artérielle

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

Tenue du dossier médical des patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01761 posée par M. Robert Tropeano

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Rôle du conseil de la modération et de la prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Pertinence
Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Hydratation au travail

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2014
Pertinence
Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

La question est caduque

12/06/2014
Pertinence
Question n° 02683 posée par M. Gilbert Bouchet

Soins de l'épilepsie dans la stratégie nationale de santé pour 2018

La question est caduque

28/12/2017
Pertinence