Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 24973 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Gratuité des tests de dépistage pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23930 posée par M. Michel Savin

    Aménagement du pass sanitaire pour les femmes enceintes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22911 posée par Mme Laurence Garnier

    Vaccination des opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22309 posée par M. Bruno Belin

    Vaccination par les pharmaciens retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21010 posée par M. Fabien Genet

    Déplacements vers les centres de vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20622 posée par M. Mathieu Darnaud

    Vaccination des personnes âgées dépendantes dans l'incapacité de se déplacer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et forces de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne