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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 191 trouvées
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Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre des contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier
Chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer
Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16612 posée par Mme Patricia Schillinger
Chiffre d'affaires des ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras
Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24073 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Difficultés budgétaires des structures d'insertion par l'activité économique du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25454 posée par M. Gilbert Barbier
Contrats d'accompagnement dans l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25561 posée par Mme Patricia Schillinger
Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1220S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle des personnes handicapées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence