Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 08861 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des structures de maintien à domicile ou d'hospitalisation à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13368 posée par M. Daniel Hoeffel

    Organisation de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0012A posée par M. Jacques Machet

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01776 posée par M. Jacques Baudot

    Unités de soins de longue durée

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0136S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Baisse des crédits du fonds social européen

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23123 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16867 posée par Mme Corinne Féret

    Création d'un fonds d'aide d'urgence au secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert

    Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible