Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 06301 posée par M. André Meric

    Revendications des rapatriés

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07827 posée par M. Abel Sempe

    Dotations financières effectuées par le Centre national des lettres

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09849 posée par M. Roger Lise

    Formation professionnelle en métropole des jeunes originaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03426 posée par M. Charles de Cuttoli

    PEGC en service à l'étranger : horaires statutaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14653 posée par M. Ernest Cartigny

    Sauvetage du zoo de Vincennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22747 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecole Saint-Joseph-de-Cluny à Pondichéry

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25182 posée par M. Charles Descours

    Modification de la prestation de service d'accueil permanent pour les crèches

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22793 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour l'installation de moyens de vidéosurveillance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne