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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 27109 posée par M. Jean Cauchon
SNCF: suppression des tarifs spéciaux Week-end
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29426 posée par M. Michel Giraud
SNCF: suppression de certains tarifs réduits
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier
Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08298 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarification du fret aérien Martinique-métropole
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21863 posée par M. Albert Voilquin
Suppression du service entretien de la gare de Tarbes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 23458 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suppression du tarif zone bleue SNCF pour les personnes âgées non imposables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10570 posée par Mme Cécile Cukierman
Hausse et dérégulation du tarif de l'électricité pour les stations de pompage d'irrigation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25969 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir des tarifs réglementés du gaz et d'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12283 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir du programme bourse solidarité vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14800 posée par M. Roland Courteau
Démarchage commercial en matière de fournisseurs d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence