Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 07005 posée par M. Daniel Laurent

Promotion de la haie dans l'espace agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05548 posée par Mme Sylvie Robert

Modalités d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques herbivores

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/03/2023
Pertinence
Question n° 01795 posée par M. Sebastien Pla

Pour une politique forestière adaptée aux enjeux du changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27636 posée par M. Édouard Courtial

Définition de l'artificialisation

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à l'agriculture biologique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence