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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 11194 posée par Mme Nadia Sollogoub
Évaluation du système de suivi des surfaces agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0783G posée par Mme Solanges Nadille
Situation des producteurs de canne à sucre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot
Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars
Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 11317 posée par M. Daniel Salmon
Réglementation sur le retournement des prairies permanentes
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08874 posée par M. Jean-Claude Anglars
Méthodes de lutte contre les rats taupiers
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08504 posée par M. Rémy Pointereau
Taux d'emprise au sol et agrivoltaïsme
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07953 posée par M. Yves Détraigne
Instaurer un module obligatoire sur l'agriculture biologique dans les formations relatives à la production
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0146S posée par M. Frédéric Marchand
Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence