Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 01076 posée par M. Jacques Valade

    Surveillance des plages durant la période estivale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0260S posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité pour la surveillance des plages

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13806 posée par M. Philippe Labeyrie

    Effectifs des maîtres nageurs sauveteurs-CRS

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17241 posée par M. Michel Sergent

    Situation des CRS maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04018 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28457 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Effectifs des maîtres-nageurs-sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité affectés à la surveillance des plages en 1986

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0463S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Suppression des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

    La question est caduque

    Pertinence Faible