Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00503 posée par M. Michel Miroudot

    Cambriolages de musées: mesures de sécurité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03764 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers affectés à la création de musées régionaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12255 posée par M. Michel Moreigne

    Développement des antibiorésistances

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02710 posée par M. Emmanuel Hamel

    Epidémie du virus du Nil

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02772 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en place dans les piscines publiques ou à usage collectif de solutions de vidéosurveillance assistée par ordinateur

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses