Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01804 posée par M. Paul Souffrin

    Revendications des personnels infirmiers des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01871 posée par M. François Mathieu

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01899 posée par M. Daniel Hoeffel

    Recrutement des masseurs-kinésithérapeutes et des infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01908 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Statut des infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel

    Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 29967 posée par M. Jean-Guy Branger

    Statut du personnel des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30956 posée par M. Xavier Darcos

    Situation des personnels d'encadrement de l'hôpital

    La question a été retirée

    Pertinence Faible