Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 10236 posée par Mme Sophie Joissains

    Ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18301 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des médecins anesthésistes libéraux des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17696 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des médecins anesthésistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17730 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins anesthésistes réanimateurs en chirurgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01027 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05869 posée par M. Marcel Rainaud

    Dépassement d'honoraires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 40083 posée par M. Emmanuel Hamel

    Couverture maladie universelle (CMU) : lenteur des règlements aux médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible