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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 16209 posée par M. Rémi Féraud
Ouverture des parcs et jardins à Paris
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11079 posée par Mme Françoise Férat
Dépistage et vaccination universelle contre le papillomavirus
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03770 posée par M. Bernard Bonne
Congé maternité pour les professions paramédicales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12303 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre
Reconnaissance de l'optométrie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01172 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Carnet de santé numérique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Carnet de santé numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23553 posée par Mme Laurence Cohen
Données de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01027 posée par M. Roland Courteau
Tiers payant généralisé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05869 posée par M. Marcel Rainaud
Dépassement d'honoraires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence