Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 23277 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Remplacement du fioul et du gaz

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

Substitution du fioul domestique

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21177 posée par M. Laurent Burgoa

Méthode du projet Hercule

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21157 posée par M. Fabien Genet

Suppression du chauffage au gaz dans les logements neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/02/2021
Pertinence
Question n° 17950 posée par M. Pascal Allizard

Problèmes d'approvisionnement énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/09/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27276 posée par M. Didier Mandelli

Projet de décret fixant les modalités d'appels d'offres pour le stockage d'électricité

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 21159 posée par Mme Nadine Bellurot

Continuité des services publics de distribution d'électricité dans le cadre du projet « Hercule »

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez

Projet Hercule

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19636 posée par M. Christian Bilhac

Nouvelles normes de construction des bâtiments neufs

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence