Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19109 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Pénurie récurrente de médicaments essentiels et relocalisation de la fabrication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17376 posée par M. Fabien Gay

    Suppression d'un millier d'emplois en France par Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17058 posée par Mme Laurence Cohen

    Risques psycho-sociaux à Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15009 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Mesures de compensation liées à la perte d'activité des artisans et des indépendants dans le cadre de l'épidémie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01437 posée par Mme Laurence Cohen

    Rôle de Doctolib dans le service d'accès aux soins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05239 posée par M. Louis Le Pensec

    Craintes en matière d'organisation de la biologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible