Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 21735 posée par M. Pierre Louault
Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21484 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Prise en charge du renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories
Accouchement accompagné à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'hôpital public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 09037 posée par Mme Viviane Malet
Contrats de santé et de prévoyance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24971 posée par M. Jean-François Longeot
Application de la convention nationale thermale et composition de la commission paritaire nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20590 posée par M. Jean-Jacques Michau
Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19328 posée par Mme Véronique Guillotin
Retraite des chiropracteurs
La question est caduque
Pertinence