Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 19328 posée par M. Jean-Paul Fournier

Activité sportive des patients et exercice du métier de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 20467 posée par M. Maurice Vincent

Sport sur ordonnance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/03/2016
Pertinence
Question n° 21348 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21434 posée par M. Éric Doligé

Décret fixant les conditions de dispensation des activités physiques adaptées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

Sport sur ordonnance

La question a été retirée

25/02/2016
Pertinence
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien

Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence