Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 26847 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et répercussions sur la prise en charge des patients hospitalisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26579 posée par M. Alain Marc

    Infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26426 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25456 posée par M. Loïc Hervé

    Reconnaissance des compétences de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25249 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16081 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des infirmières, infirmiers libéraux et de leur place dans notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne