Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0730G posée par M. Alain Milon

Loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

Paquet neutre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/11/2015
Pertinence
Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 16119 posée par M. Roger Karoutchi

Niveau de consommation dramatique du cannabis chez les jeunes Français

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/04/2015
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/03/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10057 posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du système de santé

La question a été retirée pour cause de décès.

18/04/2019
Pertinence
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

Meilleure intégration de la médecine scolaire

La question est caduque

22/01/2009
Pertinence
Question n° 34461 posée par M. Dominique Leclerc

Propositions de la mutuelle familiale de Touraine sur le projet de loi de modernisation du système de santé

La question est caduque

19/07/2001
Pertinence
Question n° 32000 posée par M. Michel Pelchat

Inscription à l'ordre du jour du Parlement du projet de loi sur la modernisation du système de santé

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence