Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 17821 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de la mise en place de la TNT dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 19056 posée par M. Bruno Retailleau

Couverture territoriale par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/08/2005
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson

Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26609 posée par M. Thierry Repentin

Accessibilité à la télévision numérique en zone de montagne

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 21146 posée par M. Michel Savin

Télévision tout numérique

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence