Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17620 posée par M. Roland Courteau

    Passage à la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Projets d'utilisation de la ressource hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant

    Qualité de réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00064 posée par M. Christian Cointat

    Réception du bouquet satellitaire français en Australie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi

    Décodeurs de télévision satellite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08760 posée par M. Pierre André

    Réception des chaînes de télévision

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21390 posée par M. Jean Besson

    Réception de la TNT en Drôme provençale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21146 posée par M. Michel Savin

    Télévision tout numérique

    La question est caduque

    Pertinence Forte