Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 01469 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien des antennes locales de France 3 télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20605 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'accès à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15720 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réception de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15055 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Continuité de la réception de la télévision lors du passage au tout numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21146 posée par M. Michel Savin

    Télévision tout numérique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible