Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 20458 posée par M. Bernard Piras

Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/10/2011
Pertinence
Question n° 15330 posée par Mme Michèle André

Manque de praticiens gynécologues médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

Dépassements d'honoraires des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/01/2010
Pertinence
Question n° 22412 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 15126 posée par Mme Patricia Schillinger

Protection vieillesse des médecins retraités et des veuves de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14260 posée par M. Guy Fischer

Application des tarifs conventionnels des médecins en garde

La question est caduque

18/02/1999
Pertinence
Question n° 20650 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des médecins généralistes du Finistère

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence
Question n° 20577 posée par M. Edouard Le Jeune

Conflit entre les médecins généralistes et les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence