Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 24051 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût pour le consommateur de l'électricité d'origine éolienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03303 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Développement de la chaleur d'origine renouvelable

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05114 posée par M. Roland Courteau

    Énergie solaire photovoltaïque : arrêté du 7 juillet 2006

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12060 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarifs de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

    Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17457 posée par M. François Marc

    Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18583 posée par M. Jackie Pierre

    Tarifs d'achat de l'électricité issue de la méthanisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20366 posée par Mme Sophie Primas

    Méthanisation des déchets : perspectives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    La question est caduque

    Pertinence Faible