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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau
Danger des pollutions aux particules fines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli
Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07784 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés d'action d'Airparif
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Refonte de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence