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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 07304 posée par M. Alain Joyandet
Diminution sensible du financement du sport en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence