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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0945S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la culture de la pomme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13451 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de remise en état d'un terrain imposés par le maire
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13238 posée par M. François Marc
État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle
Reprise de l'activité de gemmage
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12801 posée par M. Edmond Hervé
Réforme de la réglementation de la pêche en eau douce et ses conséquences pour la pêche associative de loisirs
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence