Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 02814 posée par M. Jean Louis Masson

    Renouvellement d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02816 posée par M. Jean Louis Masson

    Renoncement d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01287 posée par M. Jean Louis Masson

    Renouvellement d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01288 posée par M. Jean Louis Masson

    Renoncement d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22711 posée par M. Alex Türk

    Concession funéraire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28147 posée par M. Jean Louis Masson

    Renouvellement d'une concession funéraire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28148 posée par M. Jean Louis Masson

    Renoncement d'une concession funéraire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'aéroport international de Dinard Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible