Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01735 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Requête en inscription au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02556 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la Compagnie du Désordre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste

    Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00997 posée par M. Bruno Belin

    Entretien des églises

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07288 posée par Mme Victoire Jasmin

    Régime d'embauche des intermittents en outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible