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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein
Aménagement du territoire des aéroports régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot
Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09765 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Augmentation des frais de gestion et de tenue bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09592 posée par M. Jérôme Darras
Conséquences de la disparition des distributeurs de billets
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08269 posée par M. Hervé Maurey
Cartographie des distributeurs automatiques de billets
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10889 posée par Mme Brigitte Micouleau
Conditions de travail et rémunération des infirmiers libéraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10637 posée par Mme Annick Girardin
Application variable du jour de carence selon les administrations pour les agents publics confrontés à une situation d'évacuation sanitaire, notamment au départ des territoires d'outre-mer isolés
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan
Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16463 posée par M. Abdallah Hassani
Aide exceptionnelle accordée aux étudiants ultramarins en raison de la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence