Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0237C posée par M. Joël Billard

Malaise des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/10/2011
Pertinence
Question n° 0238C posée par M. Martial Bourquin

Malaise des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/10/2011
Pertinence
Question n° 19412 posée par Mme Françoise Férat

Expérimentation du contrat départemental « Plus de services au public »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 1047S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence
Question n° 06475 posée par M. Jean-Luc Fichet

Suppression de la ligne budgétaire pour l'animation rurale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence