Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

    Offre médicale et zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

    Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1421S posée par M. Bernard Delcros

    Implantation d'une pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

    Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

    Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial

    Maintien des zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0204S posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau

    Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible