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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1228S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Crues de l'Armançon et du Serein
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06807 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Adaptation aux réalités des territoires ruraux des règles relatives aux assistantes maternelles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 0493S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1321S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Fracture numérique et couverture des zones grises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05073 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Simplification de la dispensation protocolisée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 22310 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Électrification dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14611 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Droits versés par les associations à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
La question est caduque
Pertinence