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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 337 trouvées
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Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26165 posée par M. Olivier Paccaud
Violence et harcèlement dans l'armée de l'air
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0202S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Service de santé du 4ème régiment de chasseurs de Gap
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24738 posée par M. Jean-Pierre Grand
Contrôle de l'autorisation de sortie de territoire des mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence