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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny
Exportation des céréales ukrainiennes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0271G posée par Mme Catherine Belrhiti
Réserves de gaz en Lorraine
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Exploitation du gaz lorrain
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 00635 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage du lithium sur le territoire français
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly
Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04000 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles
La question a été retirée
Pertinence