Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03049 posée par M. Henri Bangou

    Délinquance et circulation de la drogue en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27087 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de personnes interpellées pour trafic de stupéfiants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15839 posée par M. Alain Fouché

    Renforcement des liaisons entre la marine nationale et l'office de lutte contre les stupéfiants

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03025 posée par M. Louis Souvet

    Lutte contre le trafic de stupéfiants par voie maritime

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14165 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence du trafic et de la consommation de cocaïne à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18097 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22333 posée par M. Pascal Allizard

    Criminalité et trafics dans l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25299 posée par M. Gilbert Favreau

    Contrôle des passagers en provenance de Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible