Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard

Manque de pilotes hauturiers en France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/05/2005
Pertinence
Question n° 01133 posée par M. Jean Desessard

Douanes de Monaco

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01278 posée par M. José Balarello

Part de la France sur le marché des transports internationaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

20/06/2013
Pertinence