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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard
Manque de pilotes hauturiers en France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01133 posée par M. Jean Desessard
Douanes de Monaco
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 01278 posée par M. José Balarello
Part de la France sur le marché des transports internationaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier
Autoroutes maritimes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin
Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence