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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti
Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07035 posée par M. Raymond Splingard
Boulogne-sur-Mer: développement du trafic maritime de pierre ponce
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 06421 posée par M. Josselin de Rohan
Exploitation du trafic maritime entre la France et les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 07548 posée par M. José Balarello
Accords maritimes franco-algériens
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 07766 posée par M. Josselin de Rohan
Relations maritimes entre la France et l'Algérie
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1137S posée par Mme Agnès Canayer
Transfert de la direction régionale des douanes du Havre vers Rouen
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00713 posée par Mme Marie-France de Rose
Projet de parc éolien à Noirmoutier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07928 posée par Mme Agnès Canayer
Adaptation au territoire du Havre du dispositif concernant les zones à faibles émissions mobilité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence