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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul
Accessibilité ferroviaire du Finistère
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot
Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret
Desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19659 posée par M. Philippe Richert
Financement du TGV Est européen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00714 posée par M. Roger Husson
Prise en compte des emprises prévues pour le TGV-Est dans le calcul des terres mises en jachère
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24710 posée par M. François Bonhomme
Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23971 posée par M. Roger Husson
Prise en compte des emprises prévues pour le TGV-Est dans le calcul des terres mises en jachère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du TGV Paris-Strasbourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14310 posée par M. Michel Alloncle
Développement de la position européenne de Strasbourg
La question est caduque
Pertinence