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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest
Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel
Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15699 posée par Mme Odette Herviaux
Financement des infrastructures routières nationales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent
Desserte ferroviaire de l'arc atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon
Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau
Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Réalisation du canal Seine-Nord-Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence