Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers des particules ultrafines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 12160 posée par M. Jérôme Bascher
Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot
Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde
Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde
Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16314 posée par Mme Françoise Laborde
Risque de saturation des usines de traitement et d'incinération des déchets liés à la lutte contre le Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti
Précisions sur la réponse à la question n° 07697
La question est caduque
Pertinence