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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu
Pilotage du plan bâtiment Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 23453 posée par M. Gérard Cornu
Limitation de l'éclairage nocturne des bâtiments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03327 posée par M. Gérard Cornu
Collecte des déchets médicaux complexes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence