Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 11857 posée par M. Henri Cabanel

Rôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 13598 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13898 posée par Mme Véronique Guillotin

Immatriculation des matériels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25138 posée par M. Jean Louis Masson

Nitrate d'ammonium

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 11638 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence