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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 215 trouvées
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Question n° 00046 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé
Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert
Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles
Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau
Plan de sauvetage de la filière apicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15201 posée par Mme Patricia Schillinger
Crise sanitaire et estimation des dégâts de sangliers dans le département du Haut-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16754 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles
La question est caduque
Pertinence