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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet
Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05485 posée par M. Daniel Laurent
Création d'une Agence nationale pour la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04644 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Délivrance des autorisations de désairage
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05966 posée par M. Alain Marc
Indemnisation des dégâts de grand gibier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18137 posée par Mme Sylviane Noël
Situation des pêcheurs du lac Léman face à l'évolution du contexte économique et environnemental
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18752 posée par M. Jean Louis Masson
Associations communales de chasse
La question est caduque
Pertinence